SUJET :

pour ceux
qui aurrais un probl?me consernant l' immatriculation de sa voiture venant d' un pays de l'
europe !!!
je vous conseil d'aller voir a cette adresse :
[url:168mw005]www.gers.pref.gouv.fr/f133.htm[/url]

et un autre !!! tout
aussi sympatique
!!!

www.car-casse.com/servicesparticulier/ac...ule/achatoccasionimp
ort.php

vous pouvez vous
amuser ? lire ceci !!!!!

beaucoup de questions sont posées, alors je vous livre un petit
guide, attention je vais vous pondre un roman !

c'est parti !

Selon que la
voiture que vous souhaitez importer vienne de Belgique ou du Guatémala, que le mod?le ait
été ou non homologué en France en son temps, les formalités peuvent varier d'un coup de
tampon ? des mois de tracasseries. Mais elles se font toujours en deux temps : dédouanement
puis immatriculation.

Dédouanement :
1- véhicule provenant d'un pays membre de
l'UE : pas de droits de douane ni de TVA.
2 - Véhicule acheté dans un pays ayant passé
un accord douanier avec l'UE (andorre, islande, norv?ge, suisse, chypre, turquie, israel,
malte, etats du maghreb et de l'ex yougoslavie, pologne, hongrie, tchéquie, slovaquie,
egypte, jordanie, syrie, liban, républiques baltes) : paiement de la TVA exigé et exonération des
droits de douane si le mod?le a été produit dans un pays de l'UE.
autres pays : paiement
de la TVA ? 19.6% et des droits de douane (environ 10%) pour obtenir le fameux document
846A. Toutefois, on peut ?tre exonéré de ces derniers si le véhicule est assimilé ? "un objet
d'art ou de collection" selon les crit?res (complexes ... ) des douanes. Mais on s'expose alors
? une taxe forfaitaire sur la plus-value en cas de revente et ? l'obtention d'une licence
d'exportation en cas de revente ? l'étranger.

Attention : évitez de vous faire établir
par le vendeur un certificat de vente mentionnant un prix trop avantageux, les services des
douanes connaissent les cotes et peuvent rétablir une valeur plus conforme ? la réalité,
assortie d'une lourde amende si la preuve est apportée qu'il s'agit d'un certificat de
complaisance !

Immatriculation :
- Véhicules de construction européenne et
homologué par type dans un pays de l'UE : remplir le formulaire de demande
d'immatriculation fourni par la prefecture comprenant les caractéristiques du véhicule, joindre
un ch?que de 67.38? ? l'ordre de la DRIRE, un certificat de controle technique favorable, le
quitus fiscal obtenu aupr?s du centre des impots de votre département, vous éxonérant du
versement de la TVA et les pi?ces justificatives habituelles de domicile et d'identité. La
DRIRE examine le dossier, pas le véhicule ... Sie elle a conservé la fiche descriptive du
mod?le, nul besoin de l'acheter aupr?s du constructeur (se renseigner aupr?s de la DRIRE
de votre département).

- Véhicules de construction hors UE (particuli?rement USA),
trois cas se présentent :
1- si le véhicule est d'un type importé neuf en France, on joindra
au dossier l'attestation de conformité achetée aupr?s de l'importateur (entre 100 et 150
?)
2 - si le véhicule est d'un millésime ou d'une version non importée en France mais
cependant homologué (cas de certaines corvettes), le certificat de conformité emettra
certaines réserves (conforme au type sauf ....) et la DRIRE pourra demander des dérogations
ou refuser l'auto !
3 - s'il n'a jamais été importé, il faudra beaucoup de temps et
d'énergie, souvent pour rien car une Réception ? Titre Isolé s'impose.

passage aux
mines
Avant tout, si le véhicule a plus 4 ans, il faut présenter un CT vierge de tout défaut.
Durant l'examen, le controleur de la DRIRE va vérifier la conformité au type, le numéro de
chassis, l'état, l'homolgation des organes de signalisation et de sécurité avec un essai
freinage. Les types de phares, de ceintures, de vitrages doivent ?tre conformes ou a défaut
"francisés" A ce prix vous recevrez enfin les documents permettant l'immatriculation.
Le
cas peut s'avérer parfois déséspéré, els ingénieurs de la DRIRE étant peu enclins ? prendre
le risque d'homologuer ce qui leur est inconnu.
Il n'y a plus alors qu'? attendre les 25 du
véhicules pour obtenir une CGC qui dispense de réception.

Voil? !

vous avez ça aussi
!!!
que de lecture pour homologuer une voiture !!!


Faire homologuer une auto en
France
Homologuer, oui, mais quoi et comment ?

Aller chercherou se faire
ramener une auto en provenance des USA, c'est bien souvent une idée séduisante, qui nous
a peut-?tre parfois traversé l'esprit, ? vous comme ? moi.
Seulement voil?, m?me si on
fait abstraction du fait qu'il faut découvrir la b?te rare l? bas, ou faire confiance ? quelqu'un
qui la trouvera pour vous, la ramener dans une ville portuaire américaine pour l'embarquer
dans un container ? et aller chercher la belle dans un port quelque part en France, pour la
passer en douane ? presque un parcours du combattant, mais ? ce n'est rien par rapport ? ce
qui vous attend lors de son homologation en vue de son immatriculation ? !

Eh oui, car
les normes étant ce qu'elles sont, elles évoluent constamment et sont bien évidemment
différentes d'un pays ? l'autre ? il va donc falloir effectuer des " remises ? niveau " (du
massacrage ?) de votre belle auto pour que les services d'homologation (D.R.I.R.E.) puisse
l'accepter ? Oh, bien sur, vous aurez le droit de demander quelques dérogations ici et l?, pour
certains points, mais évidemment un minimum ?

Ainsi, voici en vrac une liste non
exhaustive de certains points qu'il va vous falloir regarder de pr?s ?
Symbole CE sur :
l'avertisseur sonore - ceintures de sécurité - feux avants - feux arri?res - réfléchissants -
ampoules - vitres - rétroviseurs
Maître cylindre - Le niveau du liquide de frein doit ?tre
visible
Les warning (feux de détresse) - voyant/bouton rouge clignotant sur tableau de
bord
Clignotants et feux stop désolidarisés (Ne pas utiliser le m?me filament d'ampoule
comme il est habituel outre-Atlantique)
Clignotants orange (Et non rouges)
Feux
latéraux masqués (Ou homologués CE, mais c'est impossible car ils n'existent pas en version
homologués !)
Les Pneus doivent ?tre également homologués
Descriptif technique de
l'auto fourni par l'importateur (Dans le cas ou votre auto a déj? été officiellement importée
dans le passé, sinon, bonne chance !)
Passer la voiture devant la brigade mobile de
répression des nuisances sonores
Egalement chez TDF pour une certification
anti-parasitage
Le Contrôle Technique doit ?tre vierge
Si la voiture est catalysée, elle
doit donc respecter les " normes catalyse "
Sur le chassis avant droit le N° de série doit
?tre gravé
Timbre fiscal de la derni?re année passée aux US
Coupon avec tampon
PUBLIC NOTARY prouvant que la voiture vous appartient bien
Certificat de
dédouanement
" Carte Grise " (ou sont équivalence) précédente
Si vous respectez
tout ça, vous pourrez aller porter votre auto dans les locaux de la DRIRE pour qu'ils
inspectent tout cela. Si vous ?tes chanceux, ou méticuleux, vous aurez leur précieux
document d'homologation en vue d'obtenir ? la préfecture la magique carte grise, o? il vous
faudra payer environ 160 Francs du cheval fiscal, mais ceci est une autre histoire ? Sympa,
non ?

Cette petite liste n'a évidemment pas pour but de vous décourager ? le faire,
mais pensez-y avant de vous lancer dans l'achat d'une auto aux Etats-Unis ? Pensez
également qu'il existe des professionnels qui s'occupent de tout cela moyennant 7000 ? 14
000 Fr environ, mais attention certains engins ne sont purement et simplement pas
homologables, par un pro ou non, et la plus part des pros ne peuvent pas vous garantir qu'ils
réussiront, surtout s'il s'agit d'un engin quelque peu exotique ?

Un passionné
averti en vaut deux !

Bon courage !


- Constituter votre dossier -


Vous devez constituer votre dossier et le déposer ou l'envoyer au secrétariat d'un des
centres de contrôle de véhicules de la DRIRE. (Coordonnées des centres sur l'annuaire du
Minitel ou sur les divers annuaires du web qui existent maintenant)
Deux types de dossiers
existent :
Dossier pour les véhicules de plus de 4 ans
Dossier pour les véhicules de
moins de 4 ans

- Présenter votre véhicule -

A réception du dossier complet,
vous aurez rendez-vous pour présentation du votre véhicule au centre de contrôle de
véhicules de la DRIRE. Pour la présentation du véhicule, les originaux des pi?ces du dossier
doivent ?tre présentés.

- Proc?s-verbal de Réception a Titre Isolé -

Apr?s la
présentation de votre véhicule, et si tout c'est bien passé, la DRIRE vous remettra un
proc?s-verbal de Réception ? Titre Isolé (RTI). Vous pourrez ensuite vous rendre en
Préfecture pour faire immatriculer votre véhicule.

- Immatriculer votre véhicule -


Lorsque vous aurez votre attestation d'identification ou votre proc?s-verbal de RTI
délivré par la DRIRE en poche, vous pourrez vous présenter ? la Préfecture pour obtenir le
certificat d'immatriculation (Carte Grise) en vous munissant :
de l'ensemble des originaux
constitutifs du dossier "DRIRE"
de la demande de certificat d'immatriculation (délivrée
par la Préfecture, la Sous-Préfecture ou la Mairie)
de l'attestation d'identification ou du
proc?s-verbal de Réception ? Titre Isolé de la DRIRE
du certificat d'acquisition de votre
véhicule délivré par les services des impôts (ou certificat de dédouanement 846 A)
des
justificatifs de propriété du véhicule
des justificatifs d'identité et de domicile.



Informations données ? titre indicatif - Pour en savoir plus contactez directement la
DRIRE et la Préfecture de votre région.

et plus simple vous
avez eux !!!!

==> [url:a8jx5wpq]www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr/[/url] <==

[font=Comic Sans MS:ngcuq2im]merci pour les infos !

l? j'suis en plein dedans, c'est un peu le parcours du combattant [/font:ngcuq2im]

impressionant Alf, a toi tout seul, tu a rempli 5 pages...



non j'déconne, merci pour les infos ;-) )

Est-ce que quelqu'un sait comment ça se passe avec la Pologne car l? bas les Probe sont pas cher et j'ai moyen de les rappatrier en Bretagne. Par contre pour l'homologation je ne sais pas s'il y a des différences avec les chieurs français!

slt gaetan, je sais pas comment ça se passe pour la pologne mais sa doit etre pareil que l'espagne j'pense vu que c'est l'europe...

moi j'sui en train de faire homologuer ma probe, une V6, qui vient d'espagne ( c'est une version US j'crois ma probe), et ça fait + de 3mois que le dossier est en cours a la DRIRE, c'est assez long, il me fodra une dérogation pour les ceintures , le vitrage et les feux arrieres qui ne sont pas homologué (avec le pti sigle européen)

lol c'était pas pour te décourager mais c'est 1 ti peu galere quoi, faut pas etre préssé.. @+

je profites de ce post pour poser ma question je remplis la demande de certificat d immatriculation y a pas de prob mais je me trouve devant Code national d identification du type et alors la j en ai pas la moindre idée de ce que c'est. est ce que quelqu'un sait ou ça ce trouve sur la carte grise et c'est quoi?

merci